D’un procès en Cour d’Assises au projet Ciné-justice !

Dans le cadre du projet « Ciné Justice « et du cours de Sciences Économiques et Sociales, la classe de Seconde A du lycée St-Antoine a assisté à une audience de Cour d’Assises à Metz le 12 novembre 2018.

Ce projet est organisé par le Conseil Départemental d’Accès au Droit de Moselle (CDAD) et le Tribunal de Grande Instance de Metz, en liaison avec la DSDEN 57 et le Rectorat. Il est destiné à découvrir les institutions judiciaires et le rôle de la justice à partir de l’analyse d’une œuvre cinématographique.

Notre classe est entrée dans la salle d’audience vers 9 heures après vérifications de sécurité d’usage : fouille des sacs, présentation de la carte d’identité, extinction des téléphones portables. L’audience du 12 novembre était ouverte au public. Une sonnerie a annoncé l’arrivée de Madame La Présidente de la Cour d’Assises accompagnée de deux juges professionnels.

L’affaire était la suivante : le 21 juillet 2016, à Sarrebourg, Christian Kurgagowitch est arrêté en état d’ivresse à son domicile pour avoir assassiné à coups de club de golf le jeune militaire Michel Martin suite à une altercation.

Ce premier jour d’audience a débuté avec le choix de six jurés et deux supplémentaires ont été tirés au sort par Madame La Présidente.  Le tirage au sort effectué, les jurés ont prêté serment.

Des experts « de personnalité » ont ensuite été entendus. Le premier expert a expliqué que l’accusé est aujourd’hui marié et père de famille. C’est un homme alcoolique et dépressif suite notamment à une dispute de famille en 2014 au cours de laquelle il a été blessé.

Ensuite, une expert-psychiatre a expliqué la motivation du geste de l’accusé. Celui-ci évoque « un trou noir » et une amnésie des faits. « C’est plausible et classique chez les alcooliques « a assuré l’expert qui évoque « un moment de fureur destructrice, féroce et acharnée ».

Tout au long des auditions des experts, Madame la Présidente, Madame l’Avocate Générale ainsi que les avocats des parties civiles et de la défense ont posé leurs questions. Celles-ci étaient précises avec un réel souci de bien comprendre le déroulement des faits.

Au cours de l’après-midi, le Directeur d’enquête a rappelé les faits, les investigations accomplies, les preuves trouvées, les témoins entendus, la présence d’autres personnages qui ont joué un rôle dans cette affaire, les circonstances de l’interpellation de l’accusé, les interrogatoires, le comportement de l’accusé.

Ensuite, son ami, témoin de la scène, est venu à son tour expliquer ce qui s’était passé. Sa parole quelque peu confuse a dévoilé certaines incohérences qui ont aussitôt été l’occasion pour l’avocate de la défense d’intervenir.  Nous avons particulièrement apprécié le développement de ses arguments.

C’est avec regret que nous sommes partis durant la pause de l’après -midi.

Cette audience va nous permettre maintenant de confronter la réalité d’un procès en Cour d’Assises avec l’étude du film L’hermine de Christian Vincent dont l’action se déroule durant un procès d’assises.

Ce projet Ciné-justice se terminera le 25 janvier 2019 avec une projection-débat à l’amphithéâtre LEMOIGNE de la faculté de droit de Metz.

          Ce projet nous a permis de découvrir le fonctionnement de la Cour d’Assises et les grands principes du droit qui sont le fondement de notre démocratie.

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